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Éditeur

Plantes O Naturel

Siège social basé en France :

1861 avenue des Lilas, La Huettière 37340 HOMMES

Siret : 842 141 376 00025

Directeur de la publication : Justine Brignone

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress.

Création de site WordPress par Justine Brignone

Hébergement

Le site est hébergé par la Automattic Inc. , 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, United States of America.

Crédits photographiques

Plantes O Naturel, Justine Brignone

Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Conditions Générales de Ventes

Plantes O Naturel – https://plantesonaturel.fr/

1. Présentation de l’entreprise

Le sitehttps://plantesonaturel.fr/ est édité par Plantes O Naturel, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro Siret : 842 141 376 00025, dont le siège social est situé à 1861 avenue des Lilas, La Huettière 37340 HOMMES, représentée par Justine Brignone.
Contact : plantesonaturel37@gmail.com

2. Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes.

La vente de produits transformés à base de plantes (infusions, épices, sirops, etc.)
Toute autre prestation ou produit proposé sur le site

Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les CGV avant tout achat.

3. Produits et ateliers

Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister (visuel, couleur, poids naturel).

4. Tarifs et modalités de paiement

Les prix sont exprimés en euros TTC.
Le paiement s’effectue à l’achat en espèces, chèque ou par carte bancaire.

5. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de l’achat pour exercer son droit de rétractation, sauf pour :

Les produits ouverts ou consommables périssables (sirops, tisanes, etc…)

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, visuels, photos, logos) sont la propriété exclusive de Plantes O Naturel.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

7. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec les clients.
Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander à consulter, modifier ou supprimer vos données à tout moment.

8. Litiges

Les CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Tours.

1. Service clientèle

Pour toute information ou question, le service clientèle du vendeur est joignable du lundi au vendredi de 10h à 16h.

2. Données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, l’acheteur bénéficie d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données le concernant. Il peut l’exercer en contactant le vendeur via ce formulaire.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site plantesonaturel.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du vendeur. Tous les modèles présentés dans ce site sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle). De plus aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L122-5 du code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de l’auteur.

Tous les modèles, images, textes, commentaires, ouvrages et illustrations reproduits ou représentés sur plantesonaturel.fr sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, même partielle, est interdite.

Certains produits font l’objet de droits d’utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et le vendeur ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.